Le présent site est la propriété de la mairie de Gréolières. Ses bureaux sont situés à Gréolières 06620.
Le Directeur de la Publication est le maire Roger Cresp.
Le site est hébergé par la société OVH SAS, située 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France, sur ses matériels.
Droits et devoirs de l’utilisateur
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l’utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) (Autorisation n°1309332).
L’utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi, que les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à la mairie de Gréolières, responsable du traitement. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès de la mairie de Gréolières.
L’utilisateur est également informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l’identifier, mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence d’un cookie et notamment de le refuser, de la manière suivante :
• si vous naviguez sur l’internet avec le navigateur « Internet Explorer 5 (Microsoft) » : cliquez sur la barre de menu sur « Outils », puis sur « Options internet », puis sur « Sécurité », puis sur « Personnalisez le niveau de sécurité » dans la rubrique « Cookies », choisissez, « demander » ou « désactiver » pour les deux options proposées ;
• si vous naviguez sur l’internet avec le navigateur « Internet Explorer 6 (Microsoft) » : cliquez sur la barre de menu sur « Outils », puis sur « Options internet », puis sur « Confidentialité », puis sur « Avancés » puis cochez la case « Ignorer la gestion automatique des cookies » et choisissez les options proposées ;
• si vous naviguez sur l’internet avec le navigateur « Communicator 6 (Netscape) » ou « Mozilla » : cliquez sur la barre de menu sur « Éditions », puis sur « Préférences », puis sur « Confidentialité et sécurité », puis choisissez l’option désirée.
Utilisation des données du site
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte en vue d’une utilisation détournée, et de manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la mairie de Gréolières, sauf mention spéciale. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la mairie de Gréolières est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site Web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la mairie de Gréolières est producteur.