Urbanisme

Annexes sanitaires

7a AEP

• Plan_AEP_Gréolières
• Cartouche AEP

7b Assainissement

• Ass collectif village
• Ass collectif village 2
• Carte d’aptitude des sols
• Cartouche Ass
• Réseau assainisst GLN
• Réseau assainisst Village
• SDA Diagnostic
• SDA Phase 2 Scénarios

7c Déchets

• Cartouche Déchets
• Règlement de collecte_2016

Cartouche Annexes sanitaires

• Cartouche Annexes sanitaires

SUP

8a Liste des SUP

• Cartouche SUP LISTE
• Liste des SUP_PLU GREOLIERES

8b Plans des SUP

• Cartouche SUP PLAN
• PLAN SUP_PLU GREOLIERES

8c Risques naturels

• Aléa RG Argiles
• Cartouche Risques
• DICRIM Gréolières
• Etude géol et géotech

Cartouche SUP

• Cartouche SUP

Protection des sources

• Cartouche Protection ressource eau
• Détail captage_SICASIL
• dup TERMES 2008
• Source Auspelière
• Source du Vegay
• Source Jeanne Magnone
• Sources du Pluy
• Source SICASIL_1
• Source SICASIL_2
• Source Varaillon

OLD

• Arrêté_débroussaillement_20140610
• Cartouche OLD
• Notice OLD

Bois et forêts soumis au régime forestier

• Bois et forêt_PLU GREOLIERES
• Cartouche bois et forêts

Zones de présomption de prescription archéologique

• Cartouche Archéo
• Zones de présomption de prescription archéologique

Taxe d’aménagement

• CartoucheTA
• Délibération TA

Cartouche Annexe

• Cartouche Annexe

Bilan de la concertation publique

• Bilan_concertation
• Cartouche Bilan concertation pub

Délibérations municipales

• Cartouche Délib
• DEBAT PADD – 2
• Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
• délibération arrêt PLU
• Délib prescription PLU
• Délib reglement_PLU

Dérogation

• 20181106 avis CDPENAF Gréolières
• BC.2018.245 DAE – PLU Gréolières – Autorisations ouvertures urbanisation_SCOT
• Cartouche Dérogation
• GREOLIERES – Arrêté de dérogation

Cartouche Pièces adm

• Cartouche Pièces adm