Accueil
Gréolières Pratique
Le conseil municipal
Taxe de séjour
Démarches administratives
Remarques citoyennes
Urbanisme
Démarche urbanisme
Marchés Publics
Réglementation
Numéros utiles
Environnement
Vivre à Gréolières
Patrimoine
Ecole
Associations
Santé et Social
Les Salles Communales
Commerces et Artisanat
Se restaurer
Se loger au village
Gréolières la station
Activités
Randonnées
Canyoning
Raquettes
Géocaching
Parapente
Escalade
Chasse
Pêche
Yoga
VTT
Ski
Actus
Portfolio
Contact
Accueil
Gréolières Pratique
Le conseil municipal
Taxe de séjour
Démarches administratives
Remarques citoyennes
Urbanisme
Démarche urbanisme
Marchés Publics
Réglementation
Numéros utiles
Environnement
Vivre à Gréolières
Patrimoine
Ecole
Associations
Santé et Social
Les Salles Communales
Commerces et Artisanat
Se restaurer
Se loger au village
Gréolières la station
Activités
Randonnées
Canyoning
Raquettes
Géocaching
Parapente
Escalade
Chasse
Pêche
Yoga
VTT
Ski
Actus
Portfolio
Contact
Gréolières Pratique
Réglementation
Retrouvez ci-dessous les documents officiels en téléchargement
Les arrêtés municipaux
Arrêté portant mesures particulières à l'égard des animaux errants
Télécharger l’
Arrêté portant mesures particulières à l’égard des animaux errants
Arrêté portant interdiction d’utilisation des barbecues sur le domaine public
Télécharger l’
Arrêté Portant interdiction d’utilisation des barbecues sur le domaine public
Arrêté permanent d’interdiction de stationnement Place Pierre Merle
Télécharger l’
Arrêté permanent d’interdiction de stationnement Place Pierre Merle
Arrêté relatif à l’obligation de ramonage des fours et des cheminées
Télécharger l’
Arrêté relatif à l’obligation de ramonage des fours et des cheminées
Arrêté relatif à la circulation et la divagation des chiens et des chats
Télécharger l’
Arrêté relatif à la circulation et la divagation des chiens et des chats
Arrêté réglementant les dépôts d’ordures
Télécharger l’
Arrêté réglementant les dépôts d’ordures
Arrêté portant instauration d’une « zone 30 »
Télécharger l’
Arrêté portant instauration d’une « zone 30 »
Arrêté permanent d’interdiction de stationnement
Télécharger l’
Arrêté permanent d’interdiction de stationnement
Arrêté permanent de circulation sur les voies communales
Télécharger l’
Arrêté permanent de circulation sur les voies communales
Les arrêtés préfectoraux
Arrêté 2014-453 du 10 juin 2014 réglementation feu de forêt
Télécharger l’
Arrêté 2014-453 du 10 juin 2014
Arrêté 2014-453 du 18 mars 2002 réglementation en matiere de bruit
http://www.greolieres.fr/wp-content/uploads/2021/08/Arrete-prefectoral-regles-bruit-2002-100.pdf
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.
Ok
